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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTEL ELECTRONIQUE
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ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES
ACTEL ELECTRONIQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1532062
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1998
ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES de ACTEL ELECTRONIQUE

Présentation de la marque ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTEL ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTEL ELECTRONIQUE domicilié(e) 15, Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET J. CHANET - France.

La marque ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP AUVERGNE TECHNIQUES DE POINTES est expirée depuis le 4 octobre 1998.

ACTEL ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AE ELECTRONIQUE


ACTEL ELECTRONIQUE S.A.R.L. - 15, Avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT FERRAND - France


CABINET J. CHANET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc..).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents;Etamage.Purification et régénération de l'air. Gravure